Termes & Conditions

Domaine d'application


Dans le cadre de la gestion du site "Deneubourgolivier.be", nous sommes amenée à effectuer des traitements de données à caractère personnel.
La présente politique a pour objectif de fournir aux personnes concernées des informations sur ces traitements et sur leurs droits, et également, lorsque cela est nécessaire, d’obtenir leur consentement libre, spécifique et informé quant à l’utilisation de leurs données.
En tant qu’utilisateur du site et/ou en tant que personne répertoriée dans nos bases de données et/ou sur le site, vous consentez aux traitements de vos données à caractère personnel tels que décrits dans la présente politique et, sauf notification de votre part, vous confirmez l’exactitude des données que vous nous aurez fournies ou que vous aurez pu vérifier sur le site.
Vos données personnelles sont traitées par le bureau d'architecte Deneubourg Olivier en conformité, entre autres, avec la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel et avec toute autre règle applicable.
Le bureau d'architecte Deneubour Olivier se réserve le droit de porter des modifications à sa politique du respect de la vie privée à tout moment, toujours cependant en conformité avec la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel et avec toute autre règle applicable. Si nécessaire, toute modification vous sera signalée sur le site et, si nous en en avons connaissance, par le biais de votre messagerie électronique, ainsi que par tout autre média approprié.

Confidentialité


Le règlement général sur la protection des données (GDPR) s'applique à compter du 25 mai 2018.
Dans le cadre de GDPR, nous stockons des informations personnelles (données) sur la base d'un projet, et uniquement pour la durée d'un projet, y compris la période de couverture légale de 10 ans suivant l'achèvement pratique.
Nous ne partageons ces données avec personne d'autres à l'extérieur de notre bureau ou de toute autre tierce partie, sauf accord explicite de votre part. Si vous signez une demande de permis d’urbanisme ou un autre document administratif, votre signature est considérée comme un accord explicite

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Deneubourg Olivier
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